Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL DOT
Numéro de dépôt :
956386
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
Angers
Présentation de la marque ROYAL DOT
Déposée le 7 mai 1976 par Florida auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « ROYAL DOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL DOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL DOT est expirée depuis le 7 mai 1986.
Florida a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515