Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 mois d'élégance
Mlle Floriane DELRUE

Numéro de dépôt :
4010909
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
9 mois d\'élégance de Floriane DELRUE

Présentation de la marque 9 mois d'élégance

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par mademoiselle Floriane DELRUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 9 mois d'élégance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est mademoiselle Floriane DELRUE domicilié(e) 101 Boulevard de l'hôpital - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Floriane DELRUE domicilié(e) 101 Boulevard de l'hôpital - 75013 - PARIS - France.

La marque 9 mois d'élégance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 mois d'élégance est expirée depuis le 10 juin 2023.


Mlle Floriane DELRUE - 101 Boulevard de l'hôpital - 75013 - PARIS - France


Mlle Floriane DELRUE - 101 Boulevard de l'hôpital - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.