Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HANDI EQUIPEMENTS
M. FLORIAN TRUCHARD, Agissant pour le compte de la société "HANDI EQUIPEMENTS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4065970
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HANDI EQUIPEMENTS de FLORIAN TRUCHARD

Présentation de la marque HANDI EQUIPEMENTS

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par monsieur FLORIAN TRUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDI EQUIPEMENTS »

Le déposant est monsieur FLORIAN TRUCHARD domicilié(e) RN9 LA NOVIALLE - 63670 - LA ROCHE BLANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FLORIAN TRUCHARD domicilié(e) RN9 LA NOVIALLE - 63670 - LA ROCHE BLANCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. FLORIAN TRUCHARD, Agissant pour le compte de la société "HANDI EQUIPEMENTS" en cours de formation - RN9 LA NOVIALLE - 63670 - LA ROCHE BLANCHE - France


M. FLORIAN TRUCHARD - RN9 LA NOVIALLE - 63670 - LA ROCHE BLANCHE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 6 juin 2016 - Rejet total n°671337 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels articles orthopédiques appareils de massage prothèses fauteuils à usage médical ou dentaire mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques déambulateurs pour personnes handicapées, fauteuils roulants ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau moteurs pour véhicules terrestres amortisseurs de suspensions pour véhicules carrosseries chaînes antidérapantes châssis ou pare-chocs de véhicules stores (pare-soleil) pour automobiles ceintures de sécurité pour sièges de véhicules véhicules électriques caravanes tracteurs vélomoteurs cycles cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles poussettes chariots de manutention, HANDI EQUIPEMENTS installe, distribue et fabrique des aménagements de véhicules : aide à la conduite, aide au transfert, prise en charge du fauteuil roulant, aide au transport pour paralysés, handicapés, paraplégie et personnes à mobilité réduite ; .

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.