Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROMBINIAWER
FLORIAN NICOLAS, 6 lieu-dit Lannechuen
JOEL LUCAS, TY NEHUÉ
HERVÉ ESTNER, LES VIGNES, 2,RUE DU KEFFERBERG

Numéro de dépôt :
3825877
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TROMBINIAWER de FLORIAN NICOLAS

Présentation de la marque TROMBINIAWER

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par FLORIAN NICOLAS, JOEL LUCAS, HERVÉ ESTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROMBINIAWER »

Les déposants sont FLORIAN NICOLAS, 6 lieu-dit Lannechuen domicilié(e) - 29510 - BRIEC - France, JOEL LUCAS, TY NEHUÉ domicilié(e) - 56700 - KERVIGNAC - France, HERVÉ ESTNER, LES VIGNES, 2,RUE DU KEFFERBERG domicilié(e) - 67120 - ERGERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOEL LUCAS, TY NEHUÉ domicilié(e) - 56700 - KERVIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FLORIAN NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : A ENEB


FLORIAN NICOLAS, 6 lieu-dit Lannechuen - 29510 - BRIEC - France

JOEL LUCAS, TY NEHUÉ - 56700 - KERVIGNAC - France

HERVÉ ESTNER, LES VIGNES, 2,RUE DU KEFFERBERG - 67120 - ERGERSHEIM - France


JOEL LUCAS, TY NEHUÉ - 56700 - KERVIGNAC - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581925 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.