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Marques déposées par monsieur florian mussot
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We Bio-Compostable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

We Bio-Compostable
Monsieur florian mussot

Numéro de dépôt :
4641066
Date de dépôt :
22/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
We Bio-Compostable de florian mussot

Présentation de la marque We Bio-Compostable

Déposée par voie électronique le 22 avril 2020 par monsieur florian mussot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « We Bio-Compostable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur florian mussot domicilié(e) 5 Impasse des Acacias - 77124 - Chauconin-Neufmontiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Florian Mussot domicilié(e) 5 Impasse des Acacias - 77124 - Chauconin-Neufmontiers - France.

La marque We Bio-Compostable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque We Bio-Compostable arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.


Monsieur florian mussot - 5 Impasse des Acacias - 77124 - Chauconin-Neufmontiers - France


Monsieur Florian Mussot - 5 Impasse des Acacias - 77124 - Chauconin-Neufmontiers - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Linge de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Assiettes compostables; Bols compostables; Gobelets biodégradables à base de pâte à papier; Gobelets compostables; Gobelets en carton; Gobelets en papier ou en matières plastiques; Plateaux compostables; Plateaux compostables à usage ménager; vaisselle.