Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par monsieur Florian Madie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DAN TERMINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est monsieur Florian Madie domicilié(e) 11 chemin des abriots - 38080 - SAINT ALBAN DE ROCHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Bouton domicilié(e) 208 rue garibaldi - 69003 - LYON - France.
La marque DAN TERMINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAN TERMINUS arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.
M. Florian Madie - 11 chemin des abriots - 38080 - SAINT ALBAN DE ROCHE - France
M. Arnaud Bouton - 208 rue garibaldi - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Inscription le 29 janvier 2019 - Concession de licence n°747062 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Bandes vidéo préenregistrées contenant de la musique ; Cassettes audio contenant de la musique ; Cassettes audio préenregistrées contenant de la musique ; Cassettes audio préenregistrées ne comportant pas de musique ; Cassettes de musique ; Cassettes vidéo préenregistrées contenant de la musique ; Cassettes vidéo préenregistrées ne comportant pas de musique ; Disques compacts contenant de la musique ; Disques laser préenregistrés contenant de la musique ; Disques optiques comportant de la musique ; DVD préenregistrés contenant de la musique ; Enregistrements vidéo téléchargeables comportant de la musique ; Fichiers de musique téléchargeables ; Musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet ; Musique numérique téléchargeable à partir de sites Web hébergeant des MP3 ; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet ; Musique numérique téléchargeable ; Vidéos comportant de la musique préenregistrée ;
Composition de musique pour le compte de tiers ; Composition de musique pour des tiers ; Concerts de musique télévisés ; Concerts donnés par des groupes de musique en tant que services de divertissement ; Enregistrement de musique ; Enseignement et formation dans le domaine de la musique et du divertissement ; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; Mise à disposition d'informations, de commentaires et d'articles dans le domaine de la musique par le biais de réseaux informatiques ; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique ; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] à partir de sites Web pour MP3 ; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] sur Internet ; Mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique ; Mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; Musique en direct ; Organisation de concerts de musique radiodiffusés ; Organisation de concerts de musique pop ; Présentation de concerts en direct d'un groupe de musique ; Publication de livres de musique ; Services concernant les festivals de musique ; Services d'édition en postproduction dans le domaine de la musique, des vidéos et des films ; Services de musique en direct ; Services de musique numérique pour MP3 à partir de sites web [divertissement] ; Services de musique numérique sur Internet [divertissement] ; Services de production de musique ; Services de studios d'enregistrement de musique ; Spectacles de danse, de musique et de théâtre ; Transcription de musique pour des tiers ; services d'auteur-compositeur, services d'artistes de spectacle, service de composition musicale, organisation et conduite de concerts, services de divertissement, location d'enregistrements sonores, mis à disposition en ligne de musique non téléchargeable, production musicale, représentation de spectacle.
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