M. FLORIAN LE MER SUTERA, Agissant pour le compte de la société "TRATTO MIZZICA" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3958495
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2022
Présentation de la marque TRATTO MIZZICA
Déposée par voie électronique le 5 novembre 2012 par monsieur FLORIAN LE MER SUTERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRATTO MIZZICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est monsieur FLORIAN LE MER SUTERA domicilié(e) 210 TER CHEMIN DU RAMELET MOUNDI - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FLORIAN LE MER SUTERA domicilié(e) 210 TER CHEMIN DU RAMELET MOUNDI - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.
La marque TRATTO MIZZICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRATTO MIZZICA est expirée depuis le 5 novembre 2022.
M. FLORIAN LE MER SUTERA, Agissant pour le compte de la société "TRATTO MIZZICA" en cours de formation - 210 TER CHEMIN DU RAMELET MOUNDI - 31170 - TOURNEFEUILLE - France
M. FLORIAN LE MER SUTERA - 210 TER CHEMIN DU RAMELET MOUNDI - 31170 - TOURNEFEUILLE - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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