Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spiruline du Doubs
Monsieur Florian Jeannot

Numéro de dépôt :
4475327
Date de dépôt :
08/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2028
Spiruline du Doubs de Florian Jeannot

Présentation de la marque Spiruline du Doubs

Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par monsieur Florian Jeannot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spiruline du Doubs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Florian Jeannot domicilié(e) 2 Puy de la velle - 25110 - Villers Saint Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du Puy de la Velle, Monsieur Florian Jeannot domicilié(e) 2 Puy de la Velle - 25110 - Villers Saint Martin - France.

La marque Spiruline du Doubs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiruline du Doubs arrivera à expiration en date du 8 août 2028.


Monsieur Florian Jeannot - 2 Puy de la velle - 25110 - Villers Saint Martin - France


GAEC du Puy de la Velle, Monsieur Florian Jeannot - 2 Puy de la Velle - 25110 - Villers Saint Martin - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.