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Marques déposées par monsieur florian Gillet
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C.N.I CENTRE NATIONAL D IMMATRICULATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.N.I CENTRE NATIONAL D IMMATRICULATION
M. florian Gillet

Numéro de dépôt :
4027013
Date de dépôt :
15/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C.N.I CENTRE NATIONAL D IMMATRICULATION de florian Gillet

Présentation de la marque C.N.I CENTRE NATIONAL D IMMATRICULATION

Déposée par voie électronique le 15 août 2013 par monsieur florian Gillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.N.I CENTRE NATIONAL D IMMATRICULATION »

Le déposant est monsieur florian Gillet domicilié(e) 1BIS MONTEE COSTA BELLA - 83430 - SAINT MANDRIER SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. florian Gillet domicilié(e) 1BIS MONTEE COSTA BELLA - 83430 - SAINT MANDRIER SUR MER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35


M. florian Gillet - 1BIS MONTEE COSTA BELLA - 83430 - SAINT MANDRIER SUR MER - France


M. florian Gillet - 1BIS MONTEE COSTA BELLA - 83430 - SAINT MANDRIER SUR MER - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680215 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).