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Marques déposées par FLORIAN DUBOSSONTODO
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NOTASPHERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTASPHERE
FLORIAN DUBOSSON, notaire associé, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4281276
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2026
NOTASPHERE de FLORIAN DUBOSSON

Présentation de la marque NOTASPHERE

Déposée le 20 juin 2016 par FLORIAN DUBOSSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOTASPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est FLORIAN DUBOSSONTODO domicilié(e) dont le siège est situé 7 rue Jean-Renaud - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 407 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Karim BOUKHALOUA, Avocat domicilié(e) 122 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque NOTASPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTASPHERE arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.


FLORIAN DUBOSSON, notaire associé, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - dont le siège est situé 7 rue Jean-Renaud - 21000 - DIJON - France - SIREN 813407632


Maître Karim BOUKHALOUA, Avocat - 122 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

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