Mas de Cacharel
Présentation de la marque Mas de Cacharel
Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par Florian Colomb de Daunant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mas de Cacharel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mas de Cacharel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de Cacharel est expirée depuis le 18 février 2021.
Florian Colomb de Daunant a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23