Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orthonova
M. Florian Boucher, Agissant pour le compte de la société "Orthonova" en cours de formation
M. Loïc Pinot, Agissant pour le compte de la société "Orthonova" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3985725
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
Orthonova de Florian Boucher

Présentation de la marque Orthonova

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par monsieur Florian Boucher et monsieur Loïc Pinot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orthonova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Florian Boucher domicilié(e) 19 rue du sapin bleu - 14880 - Colleville Montgomery - France et monsieur Loïc Pinot domicilié(e) 3 rue Paul Vaillant Couturier - 14550 - Blainville sur Orne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Florian Boucher domicilié(e) 19 rue du sapin bleu - 14880 - Colleville Montgomery - France.

La marque Orthonova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orthonova est expirée depuis le 25 février 2023.

Florian Boucher a également déposé les autres marques suivantes : EVANOV , MED INNORMANDY


M. Florian Boucher, Agissant pour le compte de la société "Orthonova" en cours de formation - 19 rue du sapin bleu - 14880 - Colleville Montgomery - France

M. Loïc Pinot, Agissant pour le compte de la société "Orthonova" en cours de formation - 3 rue Paul Vaillant Couturier - 14550 - Blainville sur Orne - France


M. Florian Boucher - 19 rue du sapin bleu - 14880 - Colleville Montgomery - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 8 juin 2015 - Immatriculation de société n°649794 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; galvanisation ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.