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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE
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TOURNEFEUILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURNEFEUILLE
FLORETTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1409141
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
31/07/2016

Présentation de la marque TOURNEFEUILLE

Déposée le 31 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « TOURNEFEUILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE domicilié(e) Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY (dossier no 2318514) - 50430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2318514) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURNEFEUILLE est expirée depuis le 31 juillet 2016.

FLORETTE a également déposé les autres marques suivantes : Belle à croquer , PIC'SOLO , MANON , FLORETTE , FLORETTE , FLORETTE , FLORETTE A LA CARTE , FLORETTE, Salades, Fraîcheur et Fantaisie , ,


FLORETTE Société par actions simplifiée - Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY (dossier no 2318514) - 50430 - France - SIREN 327612552


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2318514) - 75008 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-13

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318514 - Publication au BOPI 2006-06-30

Renouvellement sans limitation n°2065784 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160917 - Publication au BOPI 1993-07-15

Conditionnement de légumes frais lavés, coupés, prêts à l'emploi, en particulier: salades panachées ou non, haricots verts éboutés, julienne, carottes, céleris, choux rouges râpés, radis poireaux émincés ou poireaux dit "vinaigrette".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.