Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905104.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Légumes et fruits conservés, séchés, cuits et surgelés ; salades de légumes ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi ; potages, soupes, bouillons, concentrés [bouillons], consommés, veloutés ; préparations pour faire des potages, soupes, bouillons, concentrés[bouillons], consommés, veloutés ; légumes préparés prêts à poêler ; légumes préparés prêts à cuisiner ; plats principalement à base de légumes, plats principalement à base de fruits ; gratins à base de légumes, gratins à base de fruits ; purées de légumes, purées de fruits ; pâtés de légumes, gelées de légumes, terrines de légumes, mousses de légumes ; plateaux apéritif composés principalement de légumes, de fruits, de légumes et de fruits ; crudités à savoir légumes crus sous forme de salade assaisonnée ou à assaisonner ; juliennes de légumes, juliennes de fruits ; en-cas principalement à base de fruits, en-cas principalement à base de légumes ; en-cas et petits repas, principalement composés de fruits et légumes frais ; en-cas et petits repas, principalement composés de salade fraîche ; chips de légumes, chips de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; aliments à base de légumes fermentés [kimchi] ; extraits d'algues à usage alimentaire ; salades de fruits et compotes de fruits ; marmelades, gelées comestibles et confitures ; fruits confits, fruits cristallisés, fruits conservés dans l'alcool ; boissons lactées à base de fruits ; graines comestibles transformées ou préparées ;
