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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE
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Florette Bio feuilles de Chene. AB certifie agriculture Biologique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Florette Bio feuilles de Chene. AB certifie agriculture Biologique
FLORETTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98731648
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2018

Présentation de la marque Florette Bio feuilles de Chene. AB certifie agriculture Biologique

Déposée le 7 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Florette Bio feuilles de Chene. AB certifie agriculture Biologique »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE domicilié(e) Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY (dossier no 2368358) - 50430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2368358) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Florette Bio feuilles de Chene. AB certifie agriculture Biologique est expirée depuis le 7 mai 2018.

FLORETTE a également déposé les autres marques suivantes : Belle à croquer , PIC'SOLO , MANON , FLORETTE , FLORETTE , FLORETTE , FLORETTE A LA CARTE , FLORETTE, Salades, Fraîcheur et Fantaisie , TOURNEFEUILLE ,


FLORETTE Société par actions simplifiée - Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY (dossier no 2368358) - 50430 - France - SIREN 327612552


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2368358) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 8 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°435057 - Publication au BOPI 2006-06-08

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368358 - Publication au BOPI 2008-03-28

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Légumes et fruits conservés, surgelés ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi, préparations pour faire des potages ; potages ; légumes préparés prêts à poêler : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Légumes et fruits frais issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.