Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Belle à croquer
FLORETTE, SAS
BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3122333
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2021
Belle à croquer de FLORETTE

Présentation de la marque Belle à croquer

Déposée le 24 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE et la société BOURJOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Belle à croquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société BOURJOIS domicilié(e) 12-14 rue Victor Noir - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque Belle à croquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belle à croquer est expirée depuis le 24 septembre 2021.

FLORETTE a également déposé les autres marques suivantes : PIC'SOLO , MANON , FLORETTE , FLORETTE , FLORETTE , FLORETTE A LA CARTE , FLORETTE, Salades, Fraîcheur et Fantaisie , TOURNEFEUILLE , ,


FLORETTE, SAS - ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France - SIREN 3

BOURJOIS, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 12-14 rue Victor Noir - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 5



Inscription le 31 juillet 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°375247 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°462744 - Publication au BOPI 2007-10-08

Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°424031 - Publication au BOPI 2005-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Renouvellement avec limitation le 8 juin 2011 n°2472596 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-08

Renouvellement avec limitation le 21 juin 2011 n°2473580 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-06-21