Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MINUTINES
FLORETTE HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3318704
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2024
LES MINUTINES de FLORETTE HOLDING

Présentation de la marque LES MINUTINES

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MINUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITÉ FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LES MINUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MINUTINES est expirée depuis le 15 octobre 2024.

FLORETTE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : VEGGISTER , FLORETTE A LA CARTE , LAITUE CERISE , LE CHOIX DU CHEF , ASSIETTE CORSÉE , ASSIETTE CROQUANTE , ETONNAMMENT CORSÉ , MES PETITES SAUCES , FLORETTE RESTAURATION , FRAIS CUEILLI


FLORETTE HOLDING, SAS - ESPACE D'ACTIVITÉ FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France - SIREN 327612552


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Inscription le 9 mars 2005 - Changement de dénomination n°408978 - Publication au BOPI 2005-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2014 n°2570032 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-21

Légumes et fruits conservés, séchés, cuits et surgelés ; herbes aromatiques conservées ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi ; préparations pour faire des potages ; potages ; légumes préparés prêts à poêler ; salades de fruits et compotes de fruits ; marmelades, gelées comestibles et confitures ; boissons lactées à base de fruits. Légumes et fruits frais ; herbes aromatiques fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs séchées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.