Déposée le 24 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAIS CUEILLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-44 du 2 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITÉ FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque FRAIS CUEILLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°486974 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2655001 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18
Légumes et fruits conservés, séchés, cuits et surgelés ; herbes aromatiques conservées ; salades mélangées, salades composées prêtes à l'emploi, préparations pour faire des potages ; potages ; légumes préparés prêts à poêler ; salades de fruits et compotes de fruits ; marmelades, gelées comestibles et confitures ; boissons lactées à base de fruits ; huiles et graisses comestibles.
Sauces (condiments) ; sauces tomates ; sauces piquantes de soja ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, épices.
Fleurs séchées.
Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes, boissons à base de fruits ; boissons à base de légumes et de fruits mélangés ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées).
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