Marque renouvelée - Marque en vigueur

COULEUR DE SAISON
FLORETTE HOLDING, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3569272
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2028
COULEUR DE SAISON de FLORETTE HOLDING

Présentation de la marque COULEUR DE SAISON

Déposée le 14 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France.

La marque COULEUR DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COULEUR DE SAISON arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

FLORETTE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LES MINUTINES , VEGGISTER , FLORETTE A LA CARTE , LAITUE CERISE , LE CHOIX DU CHEF , ASSIETTE CORSÉE , ASSIETTE CROQUANTE , ETONNAMMENT CORSÉ , MES PETITES SAUCES , FLORETTE RESTAURATION


FLORETTE HOLDING, S.A.S. - ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France - SIREN 327612552


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679099 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; herbes aromatiques conservées ; salades et mélanges de salades prêts à l'emploi, salades composées prêtes à l'emploi ; potages ; préparations pour faire des potages ; légumes préparés et plats préparés à base de légumes ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées à base de fruits ; huiles et graisses comestibles.

Sauces (condiments) ; sauces à salades ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vinaigre, sel, poivre, moutarde ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever.

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; légumes et fruits frais ; herbes aromatiques fraîches ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fleurs séchées ; aliments pour les animaux.

Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes et/ou de fruits ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées).