Déposée le 14 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COULEUR DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-21 du 23 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France.
La marque COULEUR DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679099 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; herbes aromatiques conservées ; salades et mélanges de salades prêts à l'emploi, salades composées prêtes à l'emploi ; potages ; préparations pour faire des potages ; légumes préparés et plats préparés à base de légumes ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées à base de fruits ; huiles et graisses comestibles.
Sauces (condiments) ; sauces à salades ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vinaigre, sel, poivre, moutarde ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever.
Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; légumes et fruits frais ; herbes aromatiques fraîches ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fleurs séchées ; aliments pour les animaux.
Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes et/ou de fruits ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées).
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