Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSIETTE DOUCEUR
FLORETTE HOLDING, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3586415
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2028
ASSIETTE DOUCEUR de FLORETTE HOLDING

Présentation de la marque ASSIETTE DOUCEUR

Déposée le 4 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSIETTE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORETTE HOLDING domicilié(e) ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France.

La marque ASSIETTE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSIETTE DOUCEUR arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

FLORETTE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LES MINUTINES , VEGGISTER , FLORETTE A LA CARTE , LAITUE CERISE , LE CHOIX DU CHEF , ASSIETTE CORSÉE , ASSIETTE CROQUANTE , ETONNAMMENT CORSÉ , MES PETITES SAUCES , FLORETTE RESTAURATION


FLORETTE HOLDING, S.A.S. - ESPACE D'ACTIVITE FERNAND FINEL - 50430 - LESSAY - France - SIREN 327612552


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2018 n°2688787 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; herbes aromatiques conservées ; salades et mélanges de salades prêts à l'emploi, salades composées prêtes à l'emploi ; crudités et mélanges de crudités prêts à l'emploi ; potages ; préparations pour faire des potages ; légumes préparés et plats préparés à base de légumes ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées à base de fruits ; huiles et graisses comestibles.

Sauces (condiments) ; sauces à salades ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vinaigre, sel, poivre, moutarde ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever.

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; légumes et fruits frais ; herbes aromatiques fraîches ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fleurs séchées ; aliments pour les animaux.