Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU GRAND BUISSON
Mme FLORES France

Numéro de dépôt :
92446170
Date de dépôt :
10/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2002

Présentation de la marque CHATEAU DU GRAND BUISSON

Déposée le 10 décembre 1992 par madame FLORES France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU GRAND BUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est madame FLORES France domicilié(e) 1, La Reyre Nord, 33790 PELLEGRUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FLORES France - France.

La marque CHATEAU DU GRAND BUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU GRAND BUISSON est expirée depuis le 10 décembre 2002.


Mme FLORES France - 1, La Reyre Nord, 33790 PELLEGRUE - France


Mme FLORES France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlèe provenant de l'exploitation exactement dénommèe: CHATEAU DU GRAND BUISSON