Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vert de terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE domicilié(e) LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 167 889 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Vert de terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLORENTAISE, Société anonyme - LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France - SIREN 383167889
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 10 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463625 - Publication au BOPI 2007-08-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401830 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702777 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits agricoles, horticoles (supports de culture et engrais).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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