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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE
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TERRA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA
FLORENTAISE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96628279
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2026

Présentation de la marque TERRA

Déposée le 4 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE domicilié(e) Le Grand Pâtis - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 167 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. iNGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRA arrivera à expiration en date du 4 juin 2026.

FLORENTAISE a également déposé les autres marques suivantes : TERDOR , SUBSTITOURBE , COPODECOR , COPOCAO , SOLORBIO , HORTIFIBRE , GARD'INEASY , FLORENTAISE , HORTICUBE , TERRAFUMUR


FLORENTAISE, Société anonyme - Le Grand Pâtis - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France - SIREN 383167889


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. iNGRAND Grégory - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-47

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Inscription le 22 octobre 1996 - Retrait partiel n°208038 - Publication au BOPI 1996-10-22

Inscription le 23 juin 2003 - Changement d'adresse n°372371 - Publication au BOPI 2003-06-23

Inscription le 26 mai 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°237438 - Publication au BOPI 1997-05-26

Inscription le 22 octobre 1996 - Retrait partiel n°208054 - Publication au BOPI 1996-10-22

Inscription le 4 février 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°249295 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°249295 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353877 - Publication au BOPI 2002-09-16

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314607 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614160 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles : tous ces produits ne comprenant pas le blé tendre, la laitue, l'oignon, la tomate et l'alstroemère.