Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBSTITOURBE
FLORENTAISE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3200514
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
SUBSTITOURBE de FLORENTAISE

Présentation de la marque SUBSTITOURBE

Déposée le 12 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTITOURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE domicilié(e) LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 167 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SUBSTITOURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBSTITOURBE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2022.

FLORENTAISE a également déposé les autres marques suivantes : TERDOR , HORTIBIO , HORTIGAZON , COPODECOR , COPOCAO , ALGIFLORE , SOLORBIO , HORTIFIBRE , GARD'INEASY , FLORENTAISE


FLORENTAISE, Société anonyme - LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France - SIREN 383167889


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 10 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463625 - Publication au BOPI 2007-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Errata de l'enregistrement - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507522 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture (à l'exception fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) , l'horticulture, la sylviculture et aux sciences. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.