Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POUSSEASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 167 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque POUSSEASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLORENTAISE, Société anonyme - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France - SIREN 383167889
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; terres pour la culture ; terreaux ; substrats naturels et artificiels pour la culture ; terreau composé de granulat minéral, de tourbe, de fibre de bois, d'écorces compostées ou de fumiers ; terres végétales ; tourbe (engrais) ; paillis (engrais) ; produits fertilisants ; produits fertilisants à base de déchets organiques, de fumiers ou d'algues ; algues (fertilisants) ;
Plaquettes (copeaux) de bois ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; paillage (couverture d'humus) ; écorces compostées (couverture d'humus) ; paillis (paillage), à savoir couverture d'humus ; paillis composés d'écorces (couverture d'humus) ; paillis composés de fibres végétales (couverture d'humus) ; écorces brutes (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; écorces de pins maritimes (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; litières de paille et d'écorces compostés (couverture d'humus) ; paillis végétaux ou organiques (couverture d'humus) ; coques de cacao (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; fibres de peuplier (produits agricoles ni préparés ni transformés) ; paillis de lin (couverture d'humus) ; paillages minéraux (couverture d'humus) ; paillage (couverture d'humus) à base de pouzzolane, schiste ou billes d'argile.
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