HORTIPAIN
Présentation de la marque HORTIPAIN
Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORTIPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HORTIPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HORTIPAIN arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.
FLORENTAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Renouvellement sans limitation n°2139904 - Publication au BOPI 1999-17
Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2139904 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 4 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311942 - Publication au BOPI 2000-10-04
Inscription le 4 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245165 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159544 - Publication au BOPI 1993-06-14
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402059 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704058 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23