Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORTIPAIN
FLORENTAISE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1531340
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2029

Présentation de la marque HORTIPAIN

Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORTIPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE domicilié(e) LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DÉSERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 167 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HORTIPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HORTIPAIN arrivera à expiration en date du 16 mai 2029.

FLORENTAISE a également déposé les autres marques suivantes : TERDOR , SUBSTITOURBE , COPODECOR , COPOCAO , SOLORBIO , HORTIFIBRE , GARD'INEASY , FLORENTAISE , HORTICUBE , TERRAFUMUR


FLORENTAISE, Société anonyme - LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DÉSERT - France - SIREN 383167889


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Renouvellement sans limitation n°2139904 - Publication au BOPI 1999-17

Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2139904 - Publication au BOPI 2009-03-23

Inscription le 4 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311942 - Publication au BOPI 2000-10-04

Inscription le 4 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245165 - Publication au BOPI 1997-11-04

Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159544 - Publication au BOPI 1993-06-14

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402059 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704058 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

Terres, terreaux et autres supports et substrats naturels et artificiels pour la culture