Déposée le 20 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENVIROTOURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLORENTAISE domicilié(e) LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 167 889 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ENVIROTOURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLORENTAISE, Société anonyme - LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT-MARS-DU-DESERT - France - SIREN 383167889
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Inscription le 8 juillet 2003 - Rejet partiel n°373794 - Publication au BOPI 2003-07-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Inscription le 10 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463625 - Publication au BOPI 2007-08-10
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512224 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et aux sciences. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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