Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Reines
Monsieur Florent VACHER

Numéro de dépôt :
4541610
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
France Reines de Florent VACHER

Présentation de la marque France Reines

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par monsieur Florent VACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Reines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Florent VACHER domicilié(e) 6 route de Ligny - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Florent VACHER domicilié(e) 6 route de Ligny - 45240 - La Ferté St Aubin - France.

La marque France Reines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Reines arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

Florent VACHER a également déposé les autres marques suivantes : France Essaims


Monsieur Florent VACHER - 6 route de Ligny - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France


Monsieur Florent VACHER - 6 route de Ligny - 45240 - La Ferté St Aubin - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.