Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTHUR TOUPIN
Monsieur FLORENT TOUPIN
Monsieur ARTHUR LE DOUJET

Numéro de dépôt :
4484013
Date de dépôt :
19/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTHUR TOUPIN de FLORENT TOUPIN

Présentation de la marque ARTHUR TOUPIN

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2018 par monsieur FLORENT TOUPIN et monsieur ARTHUR LE DOUJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHUR TOUPIN »

Les déposants sont monsieur FLORENT TOUPIN domicilié(e) 38 RUE D'AIGUILLON - 29200 - BREST - France et monsieur ARTHUR LE DOUJET domicilié(e) 69 RUE DU VALY HIR - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARTHUR LE DOUJET domicilié(e) 69 RUE DU VALY HIR - 29200 - BREST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

FLORENT TOUPIN a également déposé les autres marques suivantes :


Monsieur FLORENT TOUPIN - 38 RUE D'AIGUILLON - 29200 - BREST - France

Monsieur ARTHUR LE DOUJET - 69 RUE DU VALY HIR - 29200 - BREST - France


Monsieur ARTHUR LE DOUJET - 69 RUE DU VALY HIR - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 25 juin 2019 - Rejet total n°759635 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Produits de boulangerie ; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits ; Desserts préparés ; [pâtisseries] ; brioches ; croissants ; chaussons ; friands ; crêpes ; tartes ; Pain ; pains aux céréales ; pain dit viennois ; Viennoiseries ; Confiserie ; biscottes ; galettes ; Sandwiches ; quiches ; pizzas ; glaces comestibles ; sauces à salade ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de semoule ou de riz ; Café, thé, cacao, boissons à base de thé, café ou cacao ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie ; Services de vente au détail d'aliments et de boissons ; Services de vente au détail concernant les confiseries ; Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; Présentations de produits et services ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires et de boissons permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;

Services de restauration [aliments et boissons]; Services de snack-bars ; Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; cafétérias ; services de salons de thé ; snack-bars ; services de restaurant de plats à emporter ; services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteur ; préparation de plats et de boisson à emporter.