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Marques déposées par Florent TOUGERON
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ARTICA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTICA
Florent TOUGERON
David TOUZEAU

Numéro de dépôt :
3680419
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARTICA de Florent TOUGERON

Présentation de la marque ARTICA

Déposée le 30 septembre 2009 par Florent TOUGERON et David TOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTICA »

Les déposants sont Florent TOUGERON domicilié(e) 2 rue du petit doucy - 77510 - BELLOT - France et David TOUZEAU domicilié(e) 54 rue de la mare montigny - 78910 - ORGERUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florent TOUGERON domicilié(e) 2 rue du petit doucy - 77510 - BELLOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


Florent TOUGERON - 2 rue du petit doucy - 77510 - BELLOT - France

David TOUZEAU - 54 rue de la mare montigny - 78910 - ORGERUS - France


Florent TOUGERON - 2 rue du petit doucy - 77510 - BELLOT - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532976 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Collecticiels et logiciels de communication d'entreprise, à l'intention d'individus, groupes de travail ou administrateurs et comprenant des fonctions de courriers électroniques, calendriers, contacts, notes, tâches, dossiers publics, espaces de travail, messagerie instantanée, archivage de messages, numérotation téléphonique, récupération de courrier vocal, récupération de télécopies, accès mobiles, contrôle et filtrage d'accès à Internet, sauvegarde de données ;

Services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.