Marque enregistrée - Marque en vigueur

ccsm
Monsieur florent soisson

Numéro de dépôt :
4555016
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
ccsm de florent soisson

Présentation de la marque ccsm

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par monsieur florent soisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ccsm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur florent soisson domicilié(e) 176 Avenue Charles Péguy - 45800 - Saint-Jean-de-Braye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur florent soisson domicilié(e) 176 Avenue Charles Péguy - 45800 - Saint-Jean-de-Braye - France.

La marque ccsm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ccsm arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.


Monsieur florent soisson - 176 Avenue Charles Péguy - 45800 - Saint-Jean-de-Braye - France


Monsieur florent soisson - 176 Avenue Charles Péguy - 45800 - Saint-Jean-de-Braye - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

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