Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Canons
Monsieur Florent Prouteau

Numéro de dépôt :
4447156
Date de dépôt :
18/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2028
Les Canons de Florent Prouteau

Présentation de la marque Les Canons

Déposée par voie électronique le 18 avril 2018 par monsieur Florent Prouteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Canons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur Florent Prouteau domicilié(e) 366 chemin de Bonnezeaux - 49380 - bellevigne en layon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Florent Prouteau domicilié(e) 366 chemin de Bonnezeaux - 49380 - bellevigne en layon - France.

La marque Les Canons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Canons arrivera à expiration en date du 18 avril 2028.


Monsieur Florent Prouteau - 366 chemin de Bonnezeaux - 49380 - bellevigne en layon - France


Monsieur Florent Prouteau - 366 chemin de Bonnezeaux - 49380 - bellevigne en layon - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Commercialisation des vins.