PEPPER PLANE
Présentation de la marque PEPPER PLANE
Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par monsieur Florent Pautre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPPER PLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PEPPER PLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPER PLANE est expirée depuis le 7 octobre 2023.
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05