S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM
Présentation de la marque S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM
Déposée le 15 avril 2002 par FLORENT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160356.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM est expirée depuis le 15 avril 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21