Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM
FLORENT Patrick

Numéro de dépôt :
3160356
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012
S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM de FLORENT Patrick

Présentation de la marque S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM

Déposée le 15 avril 2002 par FLORENT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est FLORENT Patrick domicilié(e) 16, Rue du Capitaine Manuel 3ème étage,97200 Fort-de-France - 97200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLORENT Patrick domicilié(e) 16, Rue du Capitaine Manuel,97200 Fort-de-France - 97200 - France.

La marque S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.E. DOM SPORT AGENCEMENT EQUIPEMENT DOM est expirée depuis le 15 avril 2012.


FLORENT Patrick - 16, Rue du Capitaine Manuel 3ème étage,97200 Fort-de-France - 97200 - France


FLORENT Patrick - 16, Rue du Capitaine Manuel,97200 Fort-de-France - 97200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Jeux, jouets, articles de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)