Déposée le 2 mai 1990 par Florent MASSOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'OEIL MUSICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Florent MASSOT, domicilié(e) 53 Avenue de Ségur, 75007 PARISFrédéric HUISBREGT,5 SQUARE PETRELLE, 75009 PARISIsabelle TYACK,5 SQUARE PETRELLE, 75009 PARISJEAN Pierre QUENEZ,9 Rue de la liberation, 92210 St CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florent MASSOT - France.
La marque L'OEIL MUSICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Florent MASSOT - 53 Avenue de Ségur, 75007 PARISFrédéric HUISBREGT,5 SQUARE PETRELLE, 75009 PARISIsabelle TYACK,5 SQUARE PETRELLE, 75009 PARISJEAN Pierre QUENEZ,9 Rue de la liberation, 92210 St CLOUD - France
Florent MASSOT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Education, Institutions d'enseignement, Edition de livre, Revues, Abonnements de journaux, Prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision.Productions de films.organisation de concours en matière de divertissements ou d'éducation.appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Papier, carton et produits en ces matières produits de l'imprimerie, photographies cartes à jouer, clichés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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