Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDBE Plans & Conception
M. FLORENT LABYT, Agissant pour le compte de la société "CDBE Plans & Conception" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4117730
Date de dépôt :
13/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2024
CDBE Plans & Conception de FLORENT LABYT

Présentation de la marque CDBE Plans & Conception

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2014 par monsieur FLORENT LABYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDBE Plans & Conception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur FLORENT LABYT domicilié(e) 17 HAMEAU DE DOUMENJOU - 31650 - LAUZERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FLORENT LABYT domicilié(e) 17 HAMEAU DE DOUMENJOU - 31650 - LAUZERVILLE - France.

La marque CDBE Plans & Conception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDBE Plans & Conception est expirée depuis le 13 septembre 2024.


M. FLORENT LABYT, Agissant pour le compte de la société "CDBE Plans & Conception" en cours de formation - 17 HAMEAU DE DOUMENJOU - 31650 - LAUZERVILLE - France


M. FLORENT LABYT - 17 HAMEAU DE DOUMENJOU - 31650 - LAUZERVILLE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.