Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paragraphe 14
Monsieur Florent GAYET

Numéro de dépôt :
4477959
Date de dépôt :
26/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2028
Paragraphe 14 de Florent GAYET

Présentation de la marque Paragraphe 14

Déposée par voie électronique le 26 août 2018 par monsieur Florent GAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paragraphe 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Florent GAYET domicilié(e) La Basse Vallée - 35770 - VERN SUR SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Florent GAYET domicilié(e) La Basse Vallée - 35770 - VERN SUR SEICHE - France.

La marque Paragraphe 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paragraphe 14 arrivera à expiration en date du 26 août 2028.


Monsieur Florent GAYET - La Basse Vallée - 35770 - VERN SUR SEICHE - France


Monsieur Florent GAYET - La Basse Vallée - 35770 - VERN SUR SEICHE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Livres ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.