Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conviction
M. Florent FERCHAUD

Numéro de dépôt :
4316509
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
Conviction de Florent FERCHAUD

Présentation de la marque Conviction

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par monsieur Florent FERCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conviction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Florent FERCHAUD domicilié(e) 12 Route du Maine Martin - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Florent FERCHAUD domicilié(e) 12 Route du Maine Martin - 33450 - SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC - France.

La marque Conviction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conviction arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.


M. Florent FERCHAUD - 12 Route du Maine Martin - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France


M. Florent FERCHAUD - 12 Route du Maine Martin - 33450 - SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.