Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES INDES
M. Florent BEUCHET
M. Thierry RICHARD

Numéro de dépôt :
4082824
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
COMPAGNIE DES INDES de Florent BEUCHET

Présentation de la marque COMPAGNIE DES INDES

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par monsieur Florent BEUCHET et monsieur Thierry RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES INDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Les déposants sont monsieur Florent BEUCHET domicilié(e) Bâtiment Terrasse des Alpes, Route de Marigny 4, Appartement 619 - 3963 - CRANS-MONTANA - Suisse et monsieur Thierry RICHARD domicilié(e) 54 rue de Sablonville - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque COMPAGNIE DES INDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES INDES est expirée depuis le 9 avril 2024.


M. Florent BEUCHET - Bâtiment Terrasse des Alpes, Route de Marigny 4, Appartement 619 - 3963 - CRANS-MONTANA - Suisse

M. Thierry RICHARD - 54 rue de Sablonville - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 7 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659020 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Inscription le 3 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°761413 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Spiritueux, eaux-de-vie, rhum.