Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sultan
M. Florent Attarian-Pialot

Numéro de dépôt :
3980668
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
Sultan de Florent Attarian-Pialot

Présentation de la marque Sultan

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par monsieur Florent Attarian-Pialot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sultan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Florent Attarian-Pialot domicilié(e) 26A Boulevard Baille - 13006 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Florent Attarian-Pialot domicilié(e) 26A Boulevard Baille - 13006 - Marseille - France.

La marque Sultan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sultan est expirée depuis le 6 février 2023.


M. Florent Attarian-Pialot - 26A Boulevard Baille - 13006 - Marseille - France


M. Florent Attarian-Pialot - 26A Boulevard Baille - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.