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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FLORENSUC
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ModoCharter
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ModoCharter
FLORENSUC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3086715
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque ModoCharter

Déposée le 5 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) FLORENSUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ModoCharter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLORENSUC domicilié(e) 10, avenue d'Espagne, 80094 AMIENS CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 219 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque ModoCharter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ModoCharter est expirée depuis le 5 mars 2011.

FLORENSUC a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AZYME , FLORENSUC , FLORENSUC , DECORS D'ARTISANS , F DECORMINUT , FLORENSUC , EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE


FLORENSUC (Société Anonyme) - 10, avenue d'Espagne, 80094 AMIENS CEDEX 03 - France - SIREN 382219079


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Errata - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Pâtisserie et confiserie, nappages et cou lis pour pâtisseries, sucre, levure, poudre pour faire lever, aromates, chocolat, préparations faites de céréales.