Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE
FLORENSUC

Numéro de dépôt :
95592709
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE

Déposée le 17 octobre 1995 par la société FLORENSUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la société FLORENSUC domicilié(e) 10, Avenue d'Espagne, 80094 AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 219 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE est expirée depuis le 17 octobre 2005.

FLORENSUC a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AZYME , FLORENSUC , FLORENSUC , DECORS D'ARTISANS , F DECORMINUT , ModoCharter , FLORENSUC


FLORENSUC - 10, Avenue d'Espagne, 80094 AMIENS - France - SIREN 382219079


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Pâtisserie, préparations de pâtes sucrées ou salées