Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORENSUC
/
DECORS D'ARTISANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORS D'ARTISANS
FLORENSUC (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3167073
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
DECORS D\'ARTISANS de FLORENSUC

Présentation de la marque DECORS D'ARTISANS

Déposée le 3 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORENSUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECORS D'ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FLORENSUC domicilié(e) 10, avenue d'Espagne,80094 AMIENS cedex 3 - 80094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 219 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque DECORS D'ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORS D'ARTISANS est expirée depuis le 3 juin 2012.

FLORENSUC a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AZYME , FLORENSUC , FLORENSUC , F DECORMINUT , ModoCharter , FLORENSUC , EDITIONS FRANCAISES DE LA PATISSERIE


FLORENSUC (S.A.S.) - 10, avenue d'Espagne,80094 AMIENS cedex 3 - 80094 - France - SIREN 382219079


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Fruits et légumes conservés ou séchés ou cuits ; fruits confits ; gelées comestibles ; confitures ; compotes de fruits. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; succéda nés du café ; farines alimentaires et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel pour conserver les aliments ; glace à rafraîchir ; chocolat ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; coulis et nappages pour pâtisseries ; décorations comestibles pour gâteaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.