Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cit9Arts
Mme. Florence ROYER

Numéro de dépôt :
4246387
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
Cit9Arts de Florence ROYER

Présentation de la marque Cit9Arts

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par madame Florence ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cit9Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est madame Florence ROYER domicilié(e) Résidence Formanoir, 02 Allée Forsythias, Appt 267 - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Florence ROYER domicilié(e) Résidence Formanoir, 02 Allée Forsythias, Appt 267 - 33600 - PESSAC - France.

La marque Cit9Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cit9Arts arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


Mme. Florence ROYER - Résidence Formanoir, 02 Allée Forsythias, Appt 267 - 33600 - PESSAC - France


Mme. Florence ROYER - Résidence Formanoir, 02 Allée Forsythias, Appt 267 - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

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