Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCAVE
Florence RENETEAU

Numéro de dépôt :
3715365
Date de dépôt :
12/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2020
BIOCAVE de Florence RENETEAU

Présentation de la marque BIOCAVE

Déposée le 12 février 2010 par Florence RENETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCAVE »

Le déposant est Florence RENETEAU domicilié(e) 69 rue Notre Dame des Monts - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence RENETEAU domicilié(e) 69 rue Notre Dame des Monts - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCAVE est expirée depuis le 12 février 2020.

Florence RENETEAU a également déposé les autres marques suivantes : le lotier


Florence RENETEAU - 69 rue Notre Dame des Monts - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Florence RENETEAU - 69 rue Notre Dame des Monts - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634532 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Boissons alcooliques ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; bières. Tous ces produits précités sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.