Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
l'échoppe à Biscuits
Numéro de dépôt :
3930489
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque l'échoppe à Biscuits
Déposée le 28 juin 2012 par madame Florence Rames auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « l'échoppe à Biscuits »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Florence Rames a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616305 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09