Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'échoppe à Biscuits
Mme. Florence Rames

Numéro de dépôt :
3930489
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
l\'échoppe à Biscuits de Florence Rames

Présentation de la marque l'échoppe à Biscuits

Déposée le 28 juin 2012 par madame Florence Rames auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « l'échoppe à Biscuits »

Le déposant est madame Florence Rames domicilié(e) Le bourg - 64250 - Louhossoa - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Florence Rames domicilié(e) Le bourg - 64250 - Louhossoa - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Florence Rames a également déposé les autres marques suivantes : La Véritable Praline Basque , La Biscuiterie Basque , La confiserie Basque , La Petite Biscuiterie Basque


Mme. Florence Rames - Le bourg - 64250 - Louhossoa - France


Mme. Florence Rames - Le bourg - 64250 - Louhossoa - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616305 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Biscuiterie.