Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ferme de Champeaux et ses éléveurs
Madame Florence PONTY

Numéro de dépôt :
4443919
Date de dépôt :
07/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2028
La Ferme de Champeaux et ses éléveurs de Florence PONTY

Présentation de la marque La Ferme de Champeaux et ses éléveurs

Déposée par voie électronique le 7 avril 2018 par madame Florence PONTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme de Champeaux et ses éléveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est madame Florence PONTY domicilié(e) Le bourg - 19400 - MONCEAUX SUR DORDOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Florence PONTY domicilié(e) Le bourg - 19400 - MONCEAUX SUR DORDOGNE - France.

La marque La Ferme de Champeaux et ses éléveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de Champeaux et ses éléveurs arrivera à expiration en date du 7 avril 2028.


Madame Florence PONTY - Le bourg - 19400 - MONCEAUX SUR DORDOGNE - France


Madame Florence PONTY - Le bourg - 19400 - MONCEAUX SUR DORDOGNE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Préparations faites de céréales ; pain ; miel ; crêpes (alimentation) ;

Fruits frais ; légumes frais.