Déposée le 14 octobre 2010 par Florence Marguerite MAEGHT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART VIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est Florence Marguerite MAEGHT domicilié(e) 13 rue Daguerre - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence Marguerite MAEGHT domicilié(e) 13 rue Daguerre - 75014 - PARIS - France.
La marque ART VIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Florence Marguerite MAEGHT - 13 rue Daguerre - 75014 - PARIS - France
Florence Marguerite MAEGHT - 13 rue Daguerre - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 18 avril 2012 - Rejet partiel n°574188 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables.
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