Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ZEM créatrices
Mme. Florence LE PENNEC
Mme. Gaëlle Jussiaume

Numéro de dépôt :
3886992
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/01/2022
L\'ZEM créatrices de Florence LE PENNEC

Présentation de la marque L'ZEM créatrices

Déposée le 6 janvier 2012 par madame Florence LE PENNEC et madame Gaëlle Jussiaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ZEM créatrices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Les déposants sont madame Florence LE PENNEC domicilié(e) 5 imp des Saules - 44450 - St Julien de Concelles - France et madame Gaëlle Jussiaume domicilié(e) 81 rue du Vignoble - 44450 - St Julien de Concelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Florence LE PENNEC domicilié(e) 5 imp des Saules - 44450 - St Julien de Concelles - France.

La marque L'ZEM créatrices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ZEM créatrices est expirée depuis le 6 janvier 2022.


Mme. Florence LE PENNEC - 5 imp des Saules - 44450 - St Julien de Concelles - France

Mme. Gaëlle Jussiaume - 81 rue du Vignoble - 44450 - St Julien de Concelles - France


Mme. Florence LE PENNEC - 5 imp des Saules - 44450 - St Julien de Concelles - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Tissus ; tissus à usage textile ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils).