Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par madame Florence Faucon et madame Françoise Maillet-Contoz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BO CAP TOUT UN MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Les déposants sont madame Florence Faucon domicilié(e) 103 rue du bac - 92600 - Asnières - France et madame Françoise Maillet-Contoz domicilié(e) 64 rue edouard Nortier - 92200 - Neuilly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Florence Faucon domicilié(e) maison N°3, 103 rue du bac - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque BO CAP TOUT UN MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
